Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROCCA
Monsieur Thibault-Emmanuel Peytavin de Garam
Monsieur Stéphane Jaubert

Numéro de dépôt :
4672934
Date de dépôt :
06/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2030
ROCCA de Thibault-Emmanuel Peytavin de Garam

Présentation de la marque ROCCA

Déposée par voie électronique le 6 août 2020 par monsieur Thibault-Emmanuel Peytavin de Garam et monsieur Stéphane Jaubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROCCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Les déposants sont monsieur Thibault-Emmanuel Peytavin de Garam domicilié(e) 183 CHEMIN DU RESERVOIR - 13600 - LA CIOTAT - France et monsieur Stéphane Jaubert domicilié(e) 354 CHEMIN DE LA CAMBUSE - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thibault Emmanuel Peytavin de Garam domicilié(e) 183 CHEMIN DU RESERVOIR - 13600 - LA CIOTAT - France.

La marque ROCCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672934.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCCA arrivera à expiration en date du 6 août 2030.


Monsieur Thibault-Emmanuel Peytavin de Garam - 183 CHEMIN DU RESERVOIR - 13600 - LA CIOTAT - France

Monsieur Stéphane Jaubert - 354 CHEMIN DE LA CAMBUSE - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France


Monsieur Thibault Emmanuel Peytavin de Garam - 183 CHEMIN DU RESERVOIR - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ;

Construction navale.